Mentions légales
01 Éditeur du site
- Dénomination
- Optisun
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 6 rue des Chambelles, 44000 Nantes, France
- SIREN
- 880 811 609
- RCS
- Nantes 880 811 609
- N° TVA intracom.
- FR 27 880811609
- Code APE / NAF
- 7022Z
- Directeur de publication
- Norman Buston, Président
- Téléphone
- 06 06 53 23 70 / 06 38 38 39 34
- contact@optisun-pro.fr
02 Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS — RCS Lille Métropole 424 761 419
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007 (depuis la France) · +33 9 72 10 10 07
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logo Optisun, iconographie, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de la société Optisun, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04 Données personnelles
Les données transmises via le formulaire de contact et de demande de diagnostic (nom, société, email, informations sur l'installation) sont collectées par Optisun, responsable de traitement, dans le seul but de répondre à votre demande et d'établir une proposition commerciale. Le formulaire est opéré par Tally (Tally.so, Gand, Belgique — Union européenne), qui intervient en qualité de sous-traitant et n'utilise pas ces données pour son propre compte.
Base légale et conservation
Le traitement repose sur votre démarche volontaire (mesures précontractuelles). Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation commerciale en cours.
Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer à l'adresse contact@optisun-pro.fr.
Le détail du traitement figure dans notre politique de confidentialité.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
05 Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de traceurs publicitaires. Seuls d'éventuels cookies strictement nécessaires au fonctionnement peuvent être déposés ; ils ne requièrent pas de consentement préalable.
06 Responsabilité
Optisun s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Les informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; seul un devis signé fait foi.
Optisun ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l'accès au site ou à l'impossibilité d'y accéder, ni du contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte.
07 Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Le site s'adresse à une clientèle professionnelle (relations B2B). Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social, sauf disposition légale impérative contraire.
08 Crédits
Conception et réalisation : Optisun. Logo : Optisun.
